Article 1 : Constitution

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre " CLUB FRANCOPHONE DES CELLULES DENDRITIQUES " dont le sigle est C.F.C.D.

Article 2 : Objet

Cette association francophone pluridisciplinaire a pour but de favoriser le développement des études sur les cellules dendritiques chez l'homme et chez l'animal dans les situations normales ou pathologiques et de promouvoir les échanges entre tous ceux qui s'intéressent ou sont impliqués dans la recherche et l'utilisation des cellules dendritiques.

Article 3 : Siège social

Le Siège social est fixé au sein de l'unité CNRS ESA 7087 " Biologie et thérapeutique des Pathologies Immunitaires " dont l'adresse est : Hôpital de la Pitié Salpêtrière, Bâtiment C.E.R.V.I. 83, Boulevard de L'Hôpital, 75651 PARIS Cedex 13.

 Article 4 : Les moyens d'action de l'association sont

• un congrès annuel
• des ateliers de travail
• des publications
• des prix et récompenses
• un site Internet

Article 5 : Les membres

L'association se compose de

• Membres d'honneur
• Membres bienfaiteurs
• Membres actifs ou adhérents

Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques ou morales qui ont contribué par leurs dons ou leurs libéralités aux ressources de l'association.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle dont le taux est fixé chaque année par l'Assemblée générale à la majorité simple

Tous les membres de la Société ont droit de vote lors des Assemblées Générales.

Article 6 : Admission

Les candidatures des membres de l'association sont soumises par écrit au Secrétaire au moins 15 jours avant l'Assemblée Générale (AG). Elles sont examinées par le Bureau. Elles sont présentées à l'A.G. par le Secrétaire et l'élection se fait à la majorité simple des membres présents à l'A.G.

Article 7 : Radiations

La qualité de membre se perd par

• la démission
• le décès
• L'exclusion de membre de l'association " Club Francophone des Cellules Dendritiques " sera prononcée par décision du Bureau en cas de non-paiement de la cotisation annuelle pendant 3 années consécutives et après lettre d'information par le Trésorier.

Article 8 : Les ressources de l'association comprennent

• le montant des cotisations
• les subventions de l'état, des départements et des communes
• les dons de particuliers et d'entreprises privées

Le Bureau a toute compétence pour utiliser les fonds de l'association pour la promotion de la recherche et des applications portant sur les cellules dendritiques, en accord avec les buts de l'association définis dans l'article 2.

Article 11 : Réunions du Club francophone des Cellules Dendritiques

Le CA a pour but d'organiser les activités du Club et d'en déterminer le lieu et la date

11.1 Ces réunions pourront être diverses: réunion annuelle scientifique du Club, ou d'autres réunions plus spécifiques sous forme d'ateliers. Pour l'organisation pratique de chaque réunion, le Conseil d'Administration pourra se faire aider par un ou plusieurs membres du Club

11.2 Le programme scientifique de chaque réunion sera défini par le Conseil d'Administration du C.F.C.D. Les réunions auront lieu en pays francophone et la langue officielle sera le français. L'anglais pourra être utilisé par les non-francophones. Les informations concernant les réunions destinées aux adhérents seront diffusées par le Secrétaire.

11.3 Les réunions scientifiques du " Club francophone des Cellules Dendritiques " pourront être organisées conjointement à d'autres réunions scientifiques de même nature et en accord avec les objectifs de l'association. Dans tous les cas, l'organisation de ces réunions ne relèvera que de la seule responsabilité de l'association.

Article 12 : Assemblée Générale ordinaire

L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'Association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'Association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

Ne devront être traitées, lors de 1'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Article 13 : Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 12.

Article 14 : Changement de statuts

14.1 Les statuts de l'association " Club Francophone des Cellules dendritiques " ne pourront être modifiés que par vote en assemblée générale.

14.2 Les amendements seront soumis par écrit au secrétaire au moins deux mois avant l'A.G.

14.3 Les amendements seront distribués aux membres de l'association au moins un mois avant l'A.G.

14.4 Une majorité de deux tiers des présents et votants à l'A.G. sera nécessaire pour modifier les statuts de l'association.

Article 15 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qu'il fait alors approuver par l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 16 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet et au décret du 16 août 1901.